Cette enquête est réalisée à l’aide de colorant sur rendez-vous et elle est facturable. Le CNIT se trouve sur la carte grise dans la catégorie D: « Informations générales concernant le véhicule ». J'ai commencé à remplir le formulaire de demande d'immatriculation (téléchargée sur le net), mais je me retrouve coincé pour un critère! Le C.O.C. Le Certificat de Conformité est le document le plus important nécessaire à votre demande d’immatriculation en France de votre véhicule importé de l’étranger. Bonjour à tous comme vous avez pu le voir sur le forum j'ai acheter au Luxembourg une nouvelle mustang. (Certificat Of Conformity) :. Mais sachez que tous les agents administratifs en préfecture ne sont pas au courant de cette nouvelle mesure. Ou se trouve le CNIT pour les véhicules français ? Comprendre l'homologation pour les véhicules de Tourisme . bonjour à tous, j'ai acheté un berlingo neuf shine diesel 130 cv boite eat8 en Espagne; le véhicule est enfin arrivé en concession espagnole après 5 mois d'attente! Le certificat de conformité contient des informations permettant l’établissement de la carte grise définitive. De ce fait, pour immatriculer votre véhicule auprès des autorités françaises, vous devrez fournir son Attestation d’Identification Française appelée également attestation d’identification à un type national français ou attestation de conformité. Le C.O.C. En effet, je ne sais pas où trouver le CNIT (critère D.2.1). Le champ ‘D.2.1’ de votre certificat d’immatriculation ou ex carte grise correspond au code d’identification national du type ou CNIT. Le numéro de réception ce et son extension 2.1.1. , de son extension et de la tv 2.1. Pourquoi le Certificat de Conformité est-il obligatoire ? J'ai beau relire le certificat de conformité donné par le garagiste belge mais aucune référence de … La mienne : En bref. Bienvenue sur le service de Certificat de Conformité (COC) de DREAL Commander votre Certificat de Conformité pour toutes les marques automobiles par internet via le service en ligne DREAL. Le Certificat de Conformité ( ou Certificat de Conformité européen) est un document européen harmonisé facilitant l’identification d’un véhicule européen importé par son numéro de réception par Type et permet d'obtenir la carte grise française du véhicule importé. Qu’est-ce que le Certificat de Conformité ? 2. immatriculation par saisie du numéro de réception ce. Le COC, Certificat de Conformité Européen, appelé églalement European Ceritificate of Conformity est un document qui reprend toutes les caractéristiques du véhicule et qui lui donne une "'identité" à sa sortie d'usine. Lorsque que le certificat de conformité n'existe pas alors dans certains cas d'autres documents sont disponibles tel est le cas de l'Attestation d'identification à un type communautaire où figure le CNIT. - Celui-ci indique généralement la conformité aux normes du pays dans lequel le véhicule a été fabriqué. Il suffit d'indiquer en réponse à ce topic votre modèle de HD, son année, et le type Mines (ligne 0.2 sur le certificat), le CNIT (D2.1 sur la carte grise). En fonction du type de certificat d’immatriculation du véhicule édité, le type mine de carte grise ne se trouve pas au même endroit. Le Certificat de Conformité ( ou Certificat de Conformité européen) est un document européen harmonisé facilitant l’identification d’un véhicule européen importé par son numéro de réception par Type et permet d'obtenir la carte grise française du véhicule importé. Je dois limmatriculer moi même et impossible car il me manque la case D.2.1 le CNIT il y figure pas du tout sur le certificat de conformité CE. Le certificat de conformité automobile Européen (ou communautaire) ou C.O.C est un document normalisé au niveau mondial contenant des informations techniques sur le véhicule pour lequel il a été établi.